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Marques déposées par ETABLISSEMENTS FALLOT
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FALLOT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FALLOT
ETABLISSEMENTS FALLOT

Numéro de dépôt :
4598949
Date de dépôt :
14/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2029
FALLOT de ETABLISSEMENTS FALLOT

Présentation de la marque FALLOT

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2019 par ETABLISSEMENTS FALLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FALLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est ETABLISSEMENTS FALLOT domicilié(e) 31 Rue du Faubourg Bretonnière - 21200 - BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT, Monsieur Claude GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque FALLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FALLOT arrivera à expiration en date du 14 novembre 2029.

ETABLISSEMENTS FALLOT a également déposé les autres marques suivantes : ENJOY FALLOT , EDMOND FALLOT , MOUTARDE DE BEAUNE , Moutardes de Beaune Edmond FALLOT , EDMOND FALLOT , MOUTARDERIE , CHATEAU , (Marque figurative) , MOUTARDERIE ,


ETABLISSEMENTS FALLOT - 31 Rue du Faubourg Bretonnière - 21200 - BEAUNE - France


CABINET GUIU - JURISPATENT, Monsieur Claude GUIU - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Ail conservé ; baies conservées ; cornichons ; huiles à usage alimentaire ; oignons [légumes] conservés ; légumes conservés ;

Condiments ; assaisonnements ; câpres ; verjus [assaisonnements] ; farine de moutarde ; moutarde ; graines de moutarde ; épices ; vinaigres ; sauces ;

Services de vente au détail, en gros, sur le lieu de vente, par correspondance ou sur l'Internet des produits suivants : ail conservé, baies conservées, cornichons, huiles à usage alimentaire, oignons [légumes] conservés, condiments, assaisonnements, câpres, verjus [assaisonnements], farine de moutarde, moutarde, graines de moutarde, épices, vinaigres, sauces, affiches publicitaires reproduites sur des panneaux , mortiers de cuisine, vaisselle, dessous de verres [vaisselle], vêtements, tabliers, sacs à provisions, aimants décoratifs [magnets], porte-clés fantaisie, miel, livres, confitures, gâteaux, biscuits, pâtisseries, biscuits salés ;

Services de musées [présentation, expositions] ; conduite de visites guidées ; activités culturelles.